Conseil municipal du 9 avril 2015 – Ordre du jour

L’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra en mairie le 9 avril  2015 est désormais connu.

Comme la loi le prévoit, cette séance du conseil municipal sera ouverte au public.

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du jeudi 9 avril 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2015

Compte-rendu de la commission des finances du 31 mars 2015

ORDRE DU JOUR

1 – Budget ville – compte de gestion 2014 – compte administratif 2014 – affectation des résultats vote des taux d’imposition – budget primitif 2015 – adhésions 2015 – bilan des opérations foncières – bilan et débat sur la formation des élus

2 – Budget assainissement – compte de gestion 2014 – compte administratif 2014 – affectation des résultats – budget primitif 2015

3 – Budget du restaurant administratif « le Guinguet »- compte de gestion 2014 – compte administratif 2014 – affectation des résultats – budget primitif 2015

4 – Répartition des subventions de fonctionnement communales 2015 et de la dotation départementale 2014 aux associations locales

5 – Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles

6 – Renouvellement de la convention à intervenir entre la ville, le Centre Communal d’Action Sociale, la Caisse des Ecoles et les associations culturelles et sportives relative au Pass-solidaire pour l’année 2015

7 – convention de partenariat avec l’association Rhapsodif (Réseau Handicap Prévention et Soins Odontologiques d’Île-de-France) relative à la prise en charge bucco dentaire des personnes handicapées en Île-de-France

8 – Délimitation des secteurs à risque « termites » sur le territoire de la commune suite à la délimitation de zones contaminées ou susceptibles de l’être

9 – renouvellement de la convention avec l’association « Prévention Routière 94 »

10 – Actualisation des frais de scolarité 2014-2015 pour la classe d’intégration scolaire (CLIS) à l’école Henri WALLON

11 – Intégration du conseil général de la Seine Saint-Denis dans le contrat de bassin Marne Confluence

12 – Etablissement d’une servitude de passage pour le réseau ERDF enterré sur la propriété de Pontcirq

13 – Propriété des Salins d’Hyères – modalités de mise en vente

14 – Adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne au SIGEIF

15 – Renouvellement des conventions avec les « cellules de création »

16 – Vente du pavillon situé 10 bis, rue Bouvard

17 – Liste des arrêtés pris en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rencontre-débat avec
Corinne LEPAGE et Jean-Luc BENNHAMIAS

Murielle MICHON et Christophe MATHIEU

et leurs remplaçants

Christine LEBON et Pascal GRANGEREAU

Candidats aux élections départementales  des 22 et 29 mars 2015

vous invitent à une rencontre débat:

« Les candidatures citoyennes :
alternative aux partis politiques et réponse aux extrémismes »

Mardi 17 mars 2015 à 20H00
Maison du Citoyen, Salle 101
16,  Rue du  Révérend-Père Aubry Fontenay-sous -Bois

avec

Corinne LEPAGE
Présidente de Cap21 Rassemblement Citoyen
Ancienne Ministre de l’Ecologie et Députée Européenne

avec le soutien de

Jean-Luc BENNHAMIAS
Président du Front Démocrate et ancien Député européen

En coordination avec

Alternative Citoyenne de Nogent
Rassemblement du Centre et de l’Ecologie Saint-Mandé Vincennes 2015

Candidature pour les élections départementales
Canton Fontenay-Vincennes

Lors de la présentation de ses vœux, vendredi dernier, Murielle Michon, Présidente de l’Association l’Appel pour Fontenay, a officialisé sa candidature pour les élections départementales de mars 2015, dans le canton Fontenay-Vincennes. L’Appel pour Fontenay, en seulement quelques semaines de campagne, et sans bénéficier des moyens financiers et de la notoriété des grands partis politiques nationaux avait réussi à obtenir plus de 8% des suffrages aux élections municipales de Fontenay-sous-Bois.

Le colistier de Murielle Michon sera Christophe Mathieu, président du MoDem de Fontenay-sous-Bois. Le MoDem était déjà présent aux côtés de l’Appel pour Fontenay lors des dernières élections municipales.

Les suppléants de Murielle Michon et de Christophe Mathieu seront respectivement Christine Lebon, présidente de Fontenay Ecologie, et Pascal Grangereau, pour le Rassemblement Citoyen de Corinne Lepage.

Cette candidature de l’« Union Citoyenne » s’inscrit donc dans la continuité et en cohérence avec les démarches initiées lors des dernières élections municipales tant à Fontenay-sous-Bois qu’à Vincennes.

En effet, outre les associations et mouvements cités ci-dessus, l’« Union Citoyenne » bénéficiera également du soutien de « Osons Vincennes », liste citoyenne qui avait obtenu, elle-aussi, plus de 8% des suffrages aux municipales de Vincennes.

Elle pourra aussi compter sur le Front Démocrate Ecologique et Social, mouvement récemment créé par Jean-Luc Benhamias et dont le représentant à Vincennes est Francis Pont.

Les candidats de l’Union Citoyenne souhaitent clairement une alternance démocratique pour le département du Val-de-Marne dont la présidence est détenue par le parti Communiste depuis près de 40 ans.

Prolongement de la ligne de métro 1 de Vincennes à Val de Fontenay

Une réunion de concertation sur le prolongement de la ligne de métro 1 jusqu’au Val de Fontenay organisée par le STIF a eu lieu le mercredi 17 à l’école Michelet.

Au cours de cette réunion, Murielle MICHON est intervenu en tant a en tant que présidente de l’association Appel pour Fontenay pour défendre vigoureusement et avec nombre d’arguments l’implantation de la station intermédiaire à Verdun plutôt que sur la commune voisine de Montreuil.

PROLONGEMENT DE LA LIGNE DE METRO 1 de VINCENNES A VAL DE FONTENAY

Réunion de concertation du 18/12/2014 à l’école Michelet, intervention Murielle Michon

Madame Claude Brevan, Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et Messieurs les habitants de Fontenay,
Je souhaiterais remercier toutes les équipes du STIF qui ont participé à la conduite de cette concertation : la communication, le dossier d’information, le site internet sont de grande qualité et très facile d’accès.
Je m’adresse à vous en tant que Présidente d’une association de citoyens, L’Appel pour Fontenay et je souhaite vous présenter un avis différent de celui  des élus siégeant au STIF. Cet avis que je vais vous présenter est partagé par de nombreux habitants de Fontenay, c’est un avis de citoyens non « intermédiés » par les partis politiques.
Nous souhaitons bien sûr le prolongement de la ligne 1 jusqu’à Val de Fontenay et cela fait consensus. Nous souhaitons la création de la station intermédiaire à Verdun et ce souhait n’est pas partagé par tout le monde.
Je vais donc vous démontrer ce soir que le Tracé 3 avec sa variante « tracé de synthèse 1/2/3 » est le choix le plus pertinent pour répondre aux objectifs du STIF et de la RATP.
A la page 19 du document, il est noté que « les maitres d’ouvrages STIF et RATP, en lien étroit avec les élus du territoire, privilégient à ce stade des études le Tracé 1 par Grands Pêchers et une station terminus positionnée à Val de Fontenay ».
Mme Brévan, vous affirmez dans le dossier d’information que votre rôle est celui d’un observateur vigilant totalement neutre vis-à-vis du projet. Je m’en félicite car nous sommes effectivement en phase de concertation. J’espère que ce sera une vraie intelligence collective et que nous ne nous rencontrons pas ce soir pour valider le Tracé 1.
J’espère que ce choix n’est pas définitif, que les réunions de concertation ne sont pas de simples formalités administratives. Et que le choix de la station intermédiaire sera définitivement acté en fonction du résultat de votre observation vigilante et de l’expression des citoyens durant la consultation.
Avant cette réunion, nous sommes allés à la rencontre des fontenaysiens pour les informer des différents scénarios envisagés pour l’implantation de la station intermédiaire. Malgré le travail remarquable du STIF,  nous avons constaté que de très nombreux fontenaysiens ignoraient ce projet et qu’il fallait choisir entre plusieurs tracés. La municipalité de Fontenay a très peu informé les habitants et n’a même pas organisé de débat au sein du conseil municipal. Ce manque de communication par la ville est regrettable.
C’est pourquoi, nous souhaitons ce soir que vous entendiez la voix des citoyens fontenaysiens.
Premier élément fondamental : nous souhaitons insister une nouvelle fois sur le fait que nous sommes tous de fervents défenseurs du prolongement de la ligne 1. A ce titre, je souhaite rendre hommage à Jean Simon Meyer qui a été le Président de l’association Métro aux Rigollots durant de longues années et qui a su redonner vie à ce projet ancien de 80 ans. Evidemment, je salue Madame Abraham, la présidente actuelle et toute l’équipe de l’association qui poursuivent ce combat avec ténacité et efficacité. Cela fait longtemps que Fontenay se mobilise pour le prolongement de la ligne 1.
Dans le cadre des déplacements des franciliens,  le prolongement de la ligne de Metro n° 1 de Vincennes au Val de Fontenay est une évidence économique et sociétale dans le cadre du grand projet de La Métropole et de l’avenir de tout l’Est Parisien.  Le CTD développement durable l’a d’ailleurs inscrit dans ses actions prioritaires.

J’ai bien noté les trois objectifs poursuivis par  le STIF et la RATP et que vous avez rappelés dans la présentation de ce projet :

  • Répondre aux déplacements du territoire.
  • Accompagner le développement urbain des villes traversées.
  • Créer une liaison performante avec le réseau de transport en commun existant et à venir.

Je vais vous démontrer que le Tracé 3 (avec sa variante 1/2/3) via  la station Verdun répond le mieux à ces trois objectifs, de façon beaucoup plus pertinente que le Tracé 1 via la station Grands Pêchers.

Actuellement, pour répondre aux déplacements des habitants des deux  territoires, Verdun et les Grands Pêchers, les lignes de bus sont indispensables pour rejoindre les stations de métro ou de RER les plus proches car il n’y a aucune autre possibilité de déplacement.
Mais entre ces deux quartiers, le choix de tel ou tel tracé  n’a pas les mêmes conséquences sur la vie quotidienne des habitants.
Dans l’hypothèse où la station Verdun ne serait  pas retenue, aucune autre alternative n’est proposée à ce quartier et ceci d’une manière définitive, aucun autre projet n’étant à l’étude.  Contrairement à Montreuil, où le quartier des Grands Pêchers va bénéficier du prolongement de la ligne 11, du TRAM 1 et potentiellement du prolongement de  la ligne 9 !
3 lignes de Métro et un Tram à proximité des Grands Pêchers et rien à  Verdun !
Autant les habitants de Montreuil se sont mobilisés pour le prolongement de la ligne 9 en créant une association, autant ils n’ont jamais manifesté un intérêt réel pour la ligne 1. A Fontenay, la mobilisation dure depuis 80 ans !
C’est normal. Aux Grands Pêchers, les habitants, dans leur vie quotidienne, ne sont pas tournés vers Vincennes et Paris 12eme, contrairement aux fontenaysiens qui sont très proches dans leurs habitudes de Vincennes, de cette entrée vers Paris mais aussi vers le Val de Marne et Créteil.
De fait, la station intermédiaire à Verdun répond mieux aux déplacements sur le territoire allant de Vincennes à Val de Fontenay.

Concernant le deuxième objectif,  le développement urbain des villes traversées, la station intermédiaire à Verdun est LA SOLUTION pour un développement harmonieux et équilibré des différents quartiers de Fontenay. Tous les fontenaysiens déplorent l’absence de cohérence de la ville et les difficultés de déplacement entre les deux parties de la ville séparées par la ligne de crête et le boulevard de Verdun.  Le métro à Verdun peut unifier notre ville. Par exemple,  les  habitants des Alouettes  pourraient bénéficier facilement du Parc des Carrières, du nouveau théâtre, des commerces de Verdun et des Rigollots, du cinéma le Kosmos, etc.
Car ce quartier de Verdun est un axe de développement fort pour notre ville et je m’étonne que dans le document d’information, aucun projet urbain ne soit  identifié.  Je souhaiterais en  identifier quelques-uns ce soir :
Un vaste programme immobilier sur l’îlot Michelet avec la construction d’une centaine de logements supplémentaires, de nouveaux commerces et services municipaux. Ce projet a été présenté la semaine dernière aux habitants de ce quartier.
La construction d’un théâtre de 330 places, votée demain soir au conseil municipal avec un budget d’investissement de 9 millions d’euros.
La construction/extension d’une école privée sur le boulevard de Verdun.
Et tant d’autres…
A ces projets,  les structures existantes proches du boulevard de Verdun  drainent nombre de personnes venant d’autres quartiers et/ou d’autres villes : le marché du mardi et du samedi, la présence de lieux de culte, une synagogue, une mosquée, une église, le collège/lycée de Michelet (avec des lycéens qui viennent d’autres villes du Val de Marne), le collège Joliot Curie,  le service de la jeunesse, le  Parc des Carrières, le stade André Laurent, l’espace culturel Gérard Philippe, le cinéma le Kosmos, le bowling, etc.. Que de monde dans ce quartier ! Que d’activités économiques, sociales et culturelles. Que de besoin de transport !
La crête, le Boulevard de Verdun, est incontestablement l’axe fort de communication de notre ville.
Enfin, la création de la station intermédiaire à Verdun serait en cohérence  avec  le troisième objectif du STIF,  à savoir une liaison performante avec le réseau de transport existant et à venir. Les quartiers du Fort de Nogent, de La Redoute, de Verdun et des Larris ont besoin d’être désenclavés et de bénéficier de transports efficients.
En complément de la station intermédiaire de Verdun, une ligne de bus via la crête permettant de relier Nogent à Montreuil passant par le boulevard de Verdun donnerait une cohérence complémentaire à ce projet. Comme cela est noté dans le CTD, cela organiserait la mobilité et le rabattement vers les gares de Paris Est. A noter d’ailleurs que la station de Verdun occupe à cet égard une position centrale et donc stratégique.

Les populations susceptibles d’être desservies par la station intermédiaire seraient :

  • 3450 habitants au quartier de La Redoute
  • 2930 habitants au quartier Hôtel de Ville
  • 2070 habitants au quartier Victor Hugo
  • 4380 habitants au quartier du Plateau

Soit pour la station Verdun, 12380 fontenaysiens alors que le quartier Bel Air/Grands Pêchers ne réunit que 7720 habitants.
Ces chiffres que l’on trouve sur Internet montrent que la station Verdun, équidistante de La Redoute et de Bel-Air,  serait accessible par un plus grand nombre d’usagers que si on lui préfère les Grands Pêchers.
Le Tracé 3 permet de répondre au mieux aux objectifs du STIF. Les arguments du nombre de voyageurs concernés et des projets urbains ne tiennent pas  au regard des informations complémentaires que je vous ai présentées ce soir.

Le troisième argument, qui pourrait être en défaveur de Verdun est le temps de correspondance à Val de Fontenay, estimé de plus de 10 mn avec une arrivée du Tracé 3 au Sud du Val.
Eh bien, un fontenaysien, qui est peut-être dans la salle mais que je ne connais pas, a réfléchi à cette problématique et  vous a proposé une solution.  Son travail remarquable est consultable sur le site internet du projet. Il se nomme le « tracé de synthèse 1/2/3 ». Cette variante du Tracé 3,  via Verdun,  permet de rejoindre le Tracé 2 et donc réduit le temps de correspondance à 6 mn, identique à  celui du  Tracé 1 des Grands Pêchers : plus d’usager et moins de temps de transport. De plus, ce tracé pourrait, semble-t-il, se faire sans expropriation notable, et sans études complémentaires trop longues souvent sources de retard  dans le déploiement d’un projet. C’est cette variante du Tracé 3 que je vous demande d’étudier avec tout le sérieux et l’objectivité nécessaire.
En conclusion, je vous affirme de nouveau notre profond attachement au prolongement de ce métro. Je remercie le STIF et la RATP d’avoir intégré ce projet  dans leurs priorités.
Je vous remercie de votre écoute et de m’avoir donnée le temps nécessaire pour développer mes arguments en faveur du Tracé 3 (avec sa variante 1/2/3) et de la station intermédiaire à Verdun.
Pour conclure et pour  vous convaincre que je n’exprime pas une position isolée, je vous remets ce soir ou je vous remettrai, c’est préférable, ultérieurement plus de 1200 signatures, réunies en seulement une semaine, 1200 habitants qui souhaitent le prolongement de la ligne 1, et la station intermédiaire à Verdun.  Ils sont enthousiastes et impatients de connaître votre décision. Alors faites-le !

Murielle MICHON
Présidente de l’association Appel pour Fontenay

Communiqué de presse

Communiqué de presse de Murielle MICHON, présidente de l’Appel pour Fontenay.

Communiqué de Presse

8 décembre 2014

Les élections départementales à Fontenay sous bois : L’association « Appel pour Fontenay » sera présente.

L’association « Appel pour Fontenay », a été créée  dans le prolongement des élections municipales de mars dernier.

L’Appel pour Fontenay s’adresse à toutes celles et ceux qui veulent dépasser les clivages droite/gauche traditionnels.

Chacun a sa place au sein de notre association, quels que soient son âge, sa profession, son engagement politique ou associatif.

Cette dimension locale de notre association ainsi que sa volonté d’ouverture constituent l’identité de l’Appel pour Fontenay.

Dans le contexte des  prochaines élections départementales de mars 2015, nous avons écrit aux leaders politiques locaux pour échanger sur les enjeux de cette élection.

A ce jour, nous avons rencontré les responsables du MoDem fontenaysien et sommes toujours dans l’attente d’un retour des autres leaders politiques locaux qui ont tous confirmé par oral leur volonté de nous répondre.

Pour notre part, nous souhaitons positionner la ville de Fontenay-sous-Bois comme une ville leader et incontournable de la Métropole, au cœur de la problématique des transports franciliens.

Nous souhaitons valoriser les atouts de notre ville et combattre la frilosité de certains élus sur cette grande question du Grand Paris et de l’intercommunalité.

Pour défendre sa vision de l’avenir et ses valeurs de solidarité, l’association « Appel pour Fontenay » sera présente aux élections départementales de mars 2014.

Murielle Michon,
Présidente

Courriel aux responsables politiques locaux

Dans le cadre de la préparation des élections départementales de mars 2015,  Murielle MICHON, présidente de l’Appel pour Fontenay,  a adressé fin octobre le courriel ci-dessous aux autres responsables politiques locaux.

Cher ami,

L’association « l’Appel pour Fontenay », que je préside, a été créée cet été dans le prolongement des élections municipales de mars dernier.

L’Appel pour Fontenay s’adresse à toutes celles et ceux qui veulent dépasser les clivages droite/gauche traditionnels, à tous les Fontenaysiens qui veulent s’investir pour leur ville. Chacun a sa place au sein de notre association, quels que soient son âge, sa profession, son engagement politique ou associatif. C’est par les différences que l’on s’enrichit et c’est par l’écoute que l’on se respecte.

Cette dimension locale de notre association ainsi que sa volonté d’ouverture constituent l’identité de l’Appel pour Fontenay.

Déjà, nombreux sont ceux qui nous ont rejoint, venant de tous les quartiers de notre ville.

Nous souhaitons aller à la rencontre des Fontenaysiens et de tous ceux qui sont impliqués dans la vie publique de notre ville : les présidents d’association mais aussi les responsables politiques locaux.

Les prochaines élections départementales de mars 2015 sont l’occasion d’une première prise de contact afin d’échanger avec vous sur les enjeux de cette élection.

Pour notre part, nous souhaitons positionner la ville de Fontenay-sous-Bois comme une ville leader et incontournable de la Métropole, au cœur de la problématique des transports franciliens. Nous souhaitons valoriser les atouts de notre ville et combattre la frilosité de certains élus sur cette grande question du Grand Paris et de l’intercommunalité.

J’espère avoir le plaisir de vous rencontrer et je me permettrai de reprendre contact avec vous, par téléphone, dans les jours qui viennent.

Bien cordialement.

Murielle Michon,
Présidente