Conseil municipal du 9 avril 2015 – Ordre du jour

L’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra en mairie le 9 avril  2015 est désormais connu.

Comme la loi le prévoit, cette séance du conseil municipal sera ouverte au public.

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du jeudi 9 avril 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2015

Compte-rendu de la commission des finances du 31 mars 2015

ORDRE DU JOUR

1 – Budget ville – compte de gestion 2014 – compte administratif 2014 – affectation des résultats vote des taux d’imposition – budget primitif 2015 – adhésions 2015 – bilan des opérations foncières – bilan et débat sur la formation des élus

2 – Budget assainissement – compte de gestion 2014 – compte administratif 2014 – affectation des résultats – budget primitif 2015

3 – Budget du restaurant administratif « le Guinguet »- compte de gestion 2014 – compte administratif 2014 – affectation des résultats – budget primitif 2015

4 – Répartition des subventions de fonctionnement communales 2015 et de la dotation départementale 2014 aux associations locales

5 – Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles

6 – Renouvellement de la convention à intervenir entre la ville, le Centre Communal d’Action Sociale, la Caisse des Ecoles et les associations culturelles et sportives relative au Pass-solidaire pour l’année 2015

7 – convention de partenariat avec l’association Rhapsodif (Réseau Handicap Prévention et Soins Odontologiques d’Île-de-France) relative à la prise en charge bucco dentaire des personnes handicapées en Île-de-France

8 – Délimitation des secteurs à risque « termites » sur le territoire de la commune suite à la délimitation de zones contaminées ou susceptibles de l’être

9 – renouvellement de la convention avec l’association « Prévention Routière 94 »

10 – Actualisation des frais de scolarité 2014-2015 pour la classe d’intégration scolaire (CLIS) à l’école Henri WALLON

11 – Intégration du conseil général de la Seine Saint-Denis dans le contrat de bassin Marne Confluence

12 – Etablissement d’une servitude de passage pour le réseau ERDF enterré sur la propriété de Pontcirq

13 – Propriété des Salins d’Hyères – modalités de mise en vente

14 – Adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne au SIGEIF

15 – Renouvellement des conventions avec les « cellules de création »

16 – Vente du pavillon situé 10 bis, rue Bouvard

17 – Liste des arrêtés pris en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales