Conseil municipal du 22 mai 2014 – Ordre du jour

L’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra en mairie le 22 mai 2014 est désormais connu.

Comme la loi le prévoit, cette séance du conseil municipal sera ouverte au public.

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU MARDI 22 MAI 2014

ORDRE DU JOUR

1 – Subventions de fonctionnement aux associations et établissements publics locaux

2 – Attributions de subventions d’aide à projet aux associations locales

3 – Attributions de subventions d’aide à projet aux clubs sportifs

4 – Actualisation des frais de scolarité 2013-2014 pour la classe d’intégration scolaire (CLIS) à l’école Henri Wallon

5 – Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID)

6 – Actualisation du régime indemnitaire des médecins territoriaux

7 – Création d’un Comité Technique (C.T.) et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.)

8 – Propriété de Maisse – modalités de mise en vente

9 – Vente d’un terrain rue Camille Honoré – parcelles B 222 et B 221 lot A

10 – Vente du terrain de la boucle de l’A86

11 – Opération d’aménagement 5 rue Lacassagne – avenant n° 1 – déclassement – vente à la Société Publique Locale Marne au Bois Aménagement

12 – Création de la Société Publique Locale – Rosny Développement

13 – Cession d’un véhicule municipal

14 – Adhésion de la ville au réseau national de démocratie participative

15 – Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Syndicat d’Aménagement Marne Confluence

16 – Vœu de l’ACTEP concernant la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris et la réaffirmation du territoire de l’ACTEP comme territoire de projet présenté par la majorité municipale